Documents - Cycle 2

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Nombre de déversements accidentels de contaminants en mer"

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Proportion de projets autorisés à compter de l’adoption des stratégies de façade maritime dont la masse de chacune des substances suivantes (aluminium, zinc, indium, cuivre) dans les anodes sacrificielles est minimisé en tenant compte des meilleures techniques disponibles* au moment du dépôt de la demande d’autorisation"

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Nombre de ports équipés de plans de réception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires (PRTD) individuel ou commun à  plusieurs ports, hors petits ports de plaisance non commerciaux dont les installations de réception portuaires sont intégrées dans le système de traitement de déchets géré par ou pour le compte d'une municipalité*"

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Nombre de masses d’eau côtières en bon état chimique au titre de la DCE"

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Nombre de ports équipés d’aires de carénage disposant d'un système de traitement des effluents"

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Quantités de déchets les plus représentés issus des principales activités maritimes sur le littoral et sur les fonds marins"

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Nombre de constats confirmés de rejets illicites hydrocarbures en mer"

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Quantité de sédiments de dragage immergés dont la concentration est supérieure à N1* (arrêté du 9 août 2006, version en vigueur au moment de l'adoption de la stratégie de façade maritime)   
*(N1) : Concentrations en contaminants au dessous desquelles l'immersion peut-être autorisée mais une étude complémentaire est requise dès le dépassement de ce seuil."

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Nombre de ports de plaisance certifiés Ports Propres"

Evaluation cycle 2 de l'indicateur OE "Potentiel toxique des sédiments dans les ports"