Dans le cadre de la mise en œuvre du 2ème cycle DCSMM (2018-2024), 64 objectifs environnementaux (OE) et 103 indicateurs associés ont été adoptés par les préfets coordonnateurs de façade maritime en 2019 dans le but de réduire les pressions exercées par les activités et intégrés aux documents stratégiques de façade (Manche Est - Mer du Nord, Nord Atlantique - Manche Ouest, Sud Atlantique, Méditerranée).
Un tableau récapitulatif de l’ensemble de ces objectifs environnementaux et indicateurs associés ainsi que des fiches détaillées présentant l’ensemble des éléments ayant permis l’élaboration des objectifs environnementaux pour le 2nd cycle de la DCSMM ont été élaborés. Consulter les fiches descriptives des objectifs environnementaux du cycle 2 dans les documents du cycle2.
Afin de préciser certains indicateurs d’objectifs environnementaux, des cibles complémentaires ont été adoptées en 2022, en parallèle du volet opérationnel des DSF.
Mise à jour des objectifs environnementaux dans le cadre du cycle 2
Dans le but d’être en cohérence avec les recommandations formulées par la Commission européenne suite à son analyse des objectifs environnementaux cycle 1, une profonde révision des objectifs adoptés lors du premier cycle a été conduite.
Basée sur une méthode de construction d’objectifs plus opérationnels (application de l’approche SMART - Spécifique, Mesurable, Atteignable, Réaliste et Temporellement défini), leur élaboration a été conduite avec l’appui d’experts scientifiques et en concertation avec les acteurs.
Evaluation de l’atteinte des OE cycle 2
Dans la perspective d’un réexamen de ces objectifs pour les 6 prochaines années (cycle 3), une évaluation de l’atteinte ou non de ces objectifs environnementaux à l’échelle de chaque façade maritime a été réalisée entre 2022 et 2023.
La règle "One-Out, All-Out", qui répond au principe de précaution, a été appliquée pour agréger les résultats d’évaluation des différents indicateurs d’un même OE et conclure sur l’évaluation à l’échelle de l’OE (atteint ou non-atteint).
Différents cas d’application de cette règle d’agrégation peuvent être distingués :
38 % des objectifs environnementaux du cycle 2 (toutes façades confondues) ont bénéficié d’un résultat d’évaluation : 7% ont été atteints et 31% non atteints (9 objectifs environnementaux avaient été adoptés sans indicateur, ne permettant pas leur évaluation pour ce cycle).
La moitié des indicateurs, soit 52 sur 103 (toutes façades confondues) n’ont pas pu être évalués en raison d’une absence de méthodologie de suivi, de données non disponibles, d’absence de structure identifiée pour le calcul.
Un tableau récapitulatif de l’évaluation de l’atteinte de ces objectifs environnementaux par façade maritime et des fiches détaillées de l’évaluation de chaque indicateur ont été élaborés.
Consultation des fiches indicateurs des objectifs environnementaux cycle 2 évalués.
Les objectifs environnementaux et les indicateurs cycle 2 ayant été issus d’une profonde révision depuis le cycle 1, les résultats d’évaluation entre les 2 cycles ne sont pas comparables.
Ces résultats d’évaluation ont alimenté les travaux de mise à jour des objectifs environnementaux et de leurs indicateurs associés du cycle 2 en vue du cycle 3 (voir Page OE cycle 3).