L’élaboration du programme de surveillance : cycle 1
Les travaux d'élaboration des programmes de surveillance du premier cycle ont été menés principalement au niveau national, en prenant en compte les recommandations européennes. L'élaboration des programmes de surveillance a été réalisée selon les principes suivants :
- un pilotage essentiellement national pour garantir la cohérence d'approche entre les programmes de surveillance et une concertation poussée au niveau national et à l'échelle de chacune des sous-région marines ;
- l'appui de la communauté scientifique pour l'élaboration de la méthode et la mobilisation d'établissements reconnus pour leurs compétences ;
- une optimisation par la valorisation de la surveillance existante ;
- une approche exhaustive, suivie d'une analyse de faisabilité puis d'un travail de priorisation au vu des moyens disponibles et des échanges menés avec les principaux acteurs de la mise en œuvre.
Pour l’élaboration de ce premier programme de surveillance, des arbitrages ont dû être réalisés suivant, entre autres, les orientations suivantes :
- priorité aux thématiques « nouvelles » introduites par la DCSMM, par rapport aux thématiques déjà bien couvertes par les politiques préexistantes ;
- priorité aux zones déjà couvertes pour la collecte de nouveaux paramètres pour permettre des analyses croisées ;
- priorité aux dispositifs contribuant au renseignement des indicateurs communs avec les conventions de mer régionales
- valorisation du réseau d’aires marines protégées pour expérimenter et consolider des méthodologies de suivi.
Le programme de surveillance de chacun des Plans d'action pour le milieu marin (PAMM) a été adopté début juin 2015 par les préfets coordonnateurs compétents pour chaque sous-région marine.
Les données récoltées par les dispositifs du programme de surveillance du cycle 1 ont été utilisées lors des évaluations de l’atteinte du bon état écologique cycle 2 et des objectifs environnementaux du cycle 2.
La révision du programme de surveillance
Le programme de surveillance DCSMM a été révisé en 2021 en tenant compte des avancées scientifiques et techniques ainsi que des besoins de la nouvelle stratégie de surveillance et de l’évaluation de l’atteinte du bon état écologique et des objectifs environnementaux.
Pour en savoir plus
Plus d’informations sur le Programme de surveillance
Plus d’informations sur le Programme de surveillance cycle 2