Objectifs environnementaux et indicateurs associés - Manche - Mer du Nord
Sommaire
1. LES OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX ET INDICATEURS ASSOCIÉS : UN CADRAGE NATIONAL, UNE
ÉLABORATION À L’ÉCHELLE DE LA SOUS-RÉGION MARINE - 4
Les objectifs environnementaux : - 4
Un élément du plan d'action pour le milieu marin (PAMM) - 4
Le cadrage méthodologique national - 6
Le travail mené à l'échelle de la sous-région marine Manche – mer du Nord - 9
2. PRÉSENTATION DES ENJEUX ÉCOLOGIQUES ET DES OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX DE LA SOUS-RÉGION
MARINE MANCHE-MER DU NORD - 11
Descripteur 1 : Biodiversité conservée - 12
Descripteur 2 : Espèces non indigènes contenues - 15
Descripteur 3 : Stocks des espèces exploitées en bonne santé - 18
Descripteur 4 : Éléments du réseau trophique abondants et diversifiés - 20
Descripteur 5 : Eutrophisation réduite - 23
Descripteur 6 : Intégrité des fonds marins préservée - 27
Descripteur 7 : Conditions hydrographiques non modifiées - 31
Descripteur 8 : Contaminants dans le milieu sans effet néfaste sur les écosystèmes - 33
Descripteur 9 : Contaminants dans les produits consommés sans impact sanitaire - 36
Descripteur 10 : Déchets marins ne provoquant pas de dommages - 40
Descripteur 11 : Introduction d'énergie non nuisible - 43
3. SYNTHÈSE DES OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX DÉFINIS EN 2012 DANS LE CADRE DU PAMM DE LA SOUSRÉGION MARINE MANCHE-MER DU NORD - 45
Les objectifs environnementaux fixés pour l’échéance 2012 - 45
Lexique des termes employés dans la définition des objectifs environnementaux - 48
ANNEXE - 50
L’élément « objectifs environnementaux et indicateurs associés » constitue le troisième élément du plan d’action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche – mer du Nord, élaboré en application de la directive cadre « stratégie pour le milieu marin » 2008/56/CE (DCSMM).
Les objectifs environnementaux visent à établir les conditions voulues et à orienter les efforts en vue de l'atteinte ou du maintien du bon état écologique des eaux de la sous-région marine Manche – mer du Nord. Ils seront déclinés dans un programme de mesures qui sera approuvé en 2015 et mis en œuvre à partir de 2016.
La première partie de ce document présente les modalités d'élaboration des objectifs environnementaux. La seconde partie présente les enjeux écologiques de la sous-région marine Manche – mer du Nord et les objectifs environnementaux définis pour y répondre, ainsi qu'un lexique explicitant les principaux termes utilisés dans leur formulation.
Figurent en annexe des fiches présentant des informations complémentaires sur les objectifs environnementaux (définition du descripteur du bon état écologique, enjeux écologiques, liste des objectifs environnementaux, politiques et réglementations existantes, besoins d’acquisition de connaissances, etc.).